Mentions légales

 

Propriétaire et éditeur du site

Le site internet https://economee.fr est édité par la société Effy Services, SASU au capital de 10 000,00 €

Inscrite sous le numéro 808 452 668 RCS Paris,

Siège social : 33 AV DU MAINE BP 2 75755 PARIS CEDEX 15, France

Directeur de la publication : M. Frédéric UTZMANN

Numéro de TVA intracommunautaire : FR86808452668

contact@economee.fr 

 

Hébergeur du site

  • OVH
    • SAS au capital de 10 069 020 €
    • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Téléphone : 1007 (numéro unique gratuit : gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile).

 

Crédits graphiques

  • Loïc Châron
  • Lccharon.myportfolio.com
  • Outil de gestion de contenus : CMS Hubspot

 

Crédits photos

 Banque d'images Unsplash

 

Propriété intellectuelle 

Les éléments qui figurent sur le site internet https://economee.fr sont protégés par la législation française sur les droits de propriété intellectuelle. 

Sont la propriété exclusive d’Effy Services : l’ensemble des éléments figurant sur le site https://economee.fr (notamment les logos, marques, illustrations, graphismes, images, documents, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://economee.fr).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du Directeur de la publication, hors exceptions légalement et restrictivement prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L’atteinte à l’un quelconque des droits d’Effy Services est constitutive du délit civil et pénal de contrefaçon (notamment, pour ce qui concerne les droits d’auteur, au sens des articles L.331-1 à L.331-4 et L.335-1 à L.335-9 du Code de la propriété intellectuelle).

 

Lien hypertexte

En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre ce site et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par Effy. Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site internet tiers ne sauraient engager la responsabilité d’Effy.

Effy n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. Effy ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

 

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.